Petit-Bornand les Glières

Actualités

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    Enquête Schéma Métropolitain d’Aménagement Commercial 24 février

    Une enquête est initiée auprès des commerçants du territoire du Genevois français dans le cadre de l’élaboration du Schéma Métropolitain d’Aménagement Commercial.
    L’objectif du schéma est de mettre en cohérence les orientations en matière d’aménagement commercial des différents SCOT du Genevois Français.
    Cette enquête vise à identifier les besoins et projets des commerces et prestataires de services du territoire (commerces, banques, assurances, garage, etc.).
    Vous êtes commerçants, artisans, prestataires de (...)

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    Journée mondiale des zones humides 28 février

    La Journée mondiale des zones humides est une manifestation internationale qui met à l’honneur ces milieux. Célébrée pour commémorer la signature de la Convention sur les zones humides, le 2 février 1971, dans la ville iranienne de Ramsar, cet événement permet de faire découvrir au plus grand nombre la richesse et la diversité des milieux humides. En France, c’est l’occasion d’un mois d’animations autour des zones humides (du 27 janvier au 28 février 2018).
    A ce titre et en tant que gestionnaire des (...)

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    Pollution atmosphérique - niveau Alerte 31 mars

    Suite à l’arrêté inter préfectoral du 1er décembre 2014 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant, les Maires ont l’obligation d’informer : la population, les crèches, les haltes-garderies publiques et privées, les écoles primaires et maternelles publiques et privées les centres aérés, centres de loisirs et les centres de vacances du déclenchement du niveau « Information » et du niveau « Alerte » en cas d’épisode de pollution de l’air.
    Pour (...)

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    Système National d’Enregistrement du Logement Social

    APPLICATION SMARTPHONE

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    Enquête logement saisonniers du tourisme 31 mars

    Une enquête est actuellement organisée par les services de l’Etat en lien avec Action Logement, à l’échelle du département pour mieux connaître les besoins en matière de logement des saisonniers du tourisme.
    Cette enquête s’appuie sur des questionnaires à renseigner par les employeurs et les saisonniers, avant le 31 mars 2018.
    Il peuvent être téléchargés ou directement renseignés en ligne à partir du lien (...)

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    ACCESSIBILITE PMR au niveau des POINTS DE TRI SELECTIF (CONTENEURS Verres, Papiers, Plastiques)

    Dans la grande majorité des cas (Constatée par nos services lors des expertises terrain) le chargement des conteneurs se fait par la partie haute, entre 1m60 / 1m80 du sol .
    Pour rappel, un point de TRI SELECTIF est un IOP (Installation ouverte au Public) est de fait, soumis à La réglementation "ACCESSIBILITE PMR".
    Il doit donc répondre à la législation pour l’ACCESSIBILITE des PERSONNES SOUFFRANT de HANDICAP, notamment pour l’Accès et l’usage de l’Installation par des Usagers de petite taille ou (...)

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    Transport Scolaire dans l’enseignement secondaire 30 juin

    Depuis septembre 2013, le Syndicat Mixte des 4 communauté de communes gère les transports scolaires des élèves domiciliés sur son périmètre.
    Désormais vous pouvez compter sur nos services pour répondre à toutes vos questions concernant l’inscription de vos enfants aux transports scolaires et assurer la bonne marche de ce service public indispensable à votre vie quotidienne.

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    Guide des manifestations sportives, culturelles 30 juin

    Guide des manifestations sportives, culturelles ou festives
    Recommandations à l’attention des maires et organisateurs

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    Demande de Carte Nationale d’Identité 31 décembre

    à compter du 1er janvier 2014, les cartes d’identité sont valables 15 ans (sauf pour les mineurs pour lesquels la durée de validité reste inchangée).
    Toutes les informations utiles figurent dans les différents documents annexés au présent article.
    Carte Nationale d’Identité : procédure
    apporter les pièces nécessaires dans l’une des mairies équipées d’un dispositif de recueil (D.R.) des demandes de CNI
    acquisition des données d’état-civil
    enregistrement des empreintes digitales (obligatoire dès l’âge (...)

  • Prochainement

    Demande de referendum relative au projet de création d’une commune nouvelle

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